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CONDITIONS D’UTILISATION – AUXIOMA

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

1) Objet

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site exploité par Auxioma (le « Site ») par toute personne qui le consulte (l’« Utilisateur »).

2) Accès au site – Public adulte

Le Site propose des produits et contenus destinés à un public adulte. L’accès au Site et son utilisation sont réservés aux personnes majeures (18+) selon la réglementation applicable au lieu de résidence de l’Utilisateur.

3) Compte utilisateur

Lorsque la création d’un compte est proposée ou nécessaire, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à les maintenir à jour et à préserver la confidentialité de ses identifiants. Toute action réalisée depuis le compte est réputée effectuée par l’Utilisateur.

4) Utilisation du site – Comportements interdits

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale et conforme aux lois et règlements. Sont notamment interdits :

• tout usage frauduleux, illégal ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• toute tentative d’atteinte au fonctionnement du Site (intrusion, extraction non autorisée, déni de service, etc.) ;
• la copie, la modification, la reproduction ou l’exploitation non autorisée des contenus du Site ;
• la collecte ou l’utilisation automatisée de données (scraping) sans autorisation ;
• la mise en ligne ou la transmission de contenus diffamatoires, haineux, violents, pornographiques illégaux, ou portant atteinte à la dignité d’autrui ;
• toute action de nature à détourner les finalités du Site, notamment à des fins de revente non autorisée ou de concurrence déloyale.

5) Contenus et informations

Les informations, descriptions, visuels et contenus présentés sur le Site le sont à titre informatif et peuvent évoluer. Auxioma s’efforce d’en assurer l’exactitude, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreurs matérielles.

6) Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logos, marques, bases de données, arborescences, mise en page, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d’Auxioma, est interdite.

7) Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Auxioma n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, ou leurs pratiques.

8) Disponibilité – Maintenance

Auxioma peut suspendre temporairement l’accès au Site pour maintenance, mise à jour, sécurité, ou en cas de force majeure. L’Utilisateur reconnaît que l’accès au Site peut être interrompu, sans que cela n’ouvre droit à indemnisation, dans les limites permises par la loi.

9) Responsabilité

L’Utilisateur utilise le Site sous sa responsabilité. Auxioma ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de données, perte d’exploitation) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, d’un dysfonctionnement, ou d’un accès frauduleux par un tiers, dans les limites prévues par la loi.

Rien dans les présentes Conditions ne limite les droits impératifs du consommateur ni n’exclut la responsabilité d’Auxioma lorsqu’une telle exclusion est interdite par la loi.

10) Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation de cookies/traceurs sont décrits dans :

• la Politique de confidentialité : [URL Politique de confidentialité] ;
• la Politique cookies / gestionnaire de consentement : [URL Politique cookies].

Contact données personnelles : customer@auxioma.eu

11) Discrétion

Auxioma met en œuvre, dans la mesure du possible, des pratiques de communication discrète (libellés, emballage, etc.). Toutefois, aucune garantie absolue ne peut être donnée en cas d’exigences légales, douanières ou imposées par les transporteurs.

12) Modification des conditions

Auxioma peut modifier les présentes Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la navigation et/ou de l’utilisation du Site. En cas de modifications substantielles, l’Utilisateur est invité à les consulter lors de ses prochaines visites.

13) Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables à l’Utilisateur consommateur selon son lieu de résidence.

En cas de litige, l’Utilisateur est invité à contacter le service client : customer@auxioma.eu.

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